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Coefficient d’occupation de sols : que faut-il savoir ?

Il y existe tellement de termes techniques et juridiques utilisés pour la construction qu’on a du mal à savoir ce qu’ils valent vraiment.  Bien évidemment, chaque terme est attribué à des significations bien strictes, seulement, cela en vaut vraiment la peine ? Prenons l’exemple du coefficient d’occupation de sols.  On entend parler mais sans être expert dans le secteur relatif  à la  construction, il devient difficile de trouver la réponse détaillée.  C’est quoi au juste  et pourquoi l’utiliser ?

Qu’est-ce qu’on entend par COS ?

Le Coefficient d’occupation de sols ou COS  exprime la densité de construction maximale autorisée sur un terrain. Elle consiste à considérer la totalité de la surface occupée par la construction sans calculer celui qui reçoit le mur. La surface construite est mesurée par projection sur le plan horizontal de tous les éléments construits qui sont uniquement fermés.  Il n’y a donc que les surfaces visibles dans l’interne de la construction qui est considérée. Le COS dérive du rapport entre la surface constructible et sa surface cadastrale. Ce qui est déterminé par le maire de la commune.

Par exemple, sur un terrain de 600m2 avec un COS de 50%, la construction est limitée à 300 m2. Et si dans votre quartier, le COS est de 20% et que vous disposiez d’un terrain de 1000 m2, vous pouviez obtenir un permis de construire pour une maison de 200 m2 habitable au maximum.

Selon le pays comme la France, ou le Luxembourg, la conception du COS peut changer.  En France on fait référence à la quantité de travail effectué, et en Luxembourg à l’emprise au sol de la construction.

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En quoi le  COS est-il utile ?

Il a beaucoup de questions sur l’application de coefficient d’occupation de sols.  Les gens se demandent si c’est bien utiles d l’appliquer vue chaque juridiction a des objectifs bien particuliers comme la sécurité de la société par exemple.  Le COS est une sorte de respect de plan local d’urbanisme.

Historiquement, il est adopté pour lutter contre les abus de territoires.  Actuellement, dans ce même objectif, son rôle consiste à maintenir les règles d’urbanisme et les servitudes sur l’occupation de sols.  Il tranche la permission légale de construire de chaque propriété.

 

Le COS est-il toujours valable ?

L’exécution du COS  dans le cadre du Plan Local d’Urbanisme ou PLU. Ce mécanisme a été considéré de participer au freinage de la densification et à la à l’étalement urbain. Ce qui a donné naissance à une nouvelle décision en France depuis le 27 mars 2014. Le COS a été remplacé par la loi pour l’Accès au Logement et d’Urbanisme Rénové ou ALUR. Ce dernier contient une cinquantaine d’articles liés au droit de l’urbanisme. Il a pour  but de faciliter et d’accroître l’effort de construction des habitations, tout en réduisant l’artificialisation des sols.

Avec cette loi ALUR, la surface habitable augmente. De ce fait, les petits terrains deviennent pratiquement constructibles, et l’ajout des étages supplémentaires sont acceptables. Toutefois, la détermination de la surface maximale à construire s’effectue à partir des principes fixés par le PLU.

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