📰 Auteur/autrice : David C.

Autorisations d'Urbanisme

Volets battants : règles et formalités

📅 10 février 2026 ⏱️ 15 min

Volets battants : quelle autorisation d'urbanisme pour les installer ou les changer ? Temps de lecture : 12 minutes Vous souhaitez installer des volets battants sur votre maison, remplacer vos...

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Autorisations d'Urbanisme

Village vacances : règles et formalités

📅 10 février 2026 ⏱️ 15 min

Village vacances : règles d'urbanisme et permis de construire Temps de lecture : 12 minutes Créer un village vacances représente un projet d'envergure qui mobilise des investissements conséquents, souvent plusieurs...

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Autorisations d'Urbanisme

Vide sanitaire : règles et formalités

📅 10 février 2026 ⏱️ 16 min

Vide sanitaire : réglementation, coupe et représentation sur les plans Temps de lecture : 11 minutes Le vide sanitaire représente cet espace souvent méconnu entre le sol et le premier...

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Procédures

Viabilisation terrain : Réglementation et Démarches

📅 10 février 2026 ⏱️ 15 min

Viabilisation terrain : les démarches essentielles et coûts réels Temps de lecture : 12 minutes Vous venez d'acquérir un terrain et vous réalisez qu'il n'est pas raccordé aux réseaux ?...

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Réglementaires

TVA réduite travaux : 5,5% et 10%, conditions et attestation

📅 10 février 2026 ⏱️ 17 min

TVA réduite travaux : comment bénéficier des taux à 5,5% et 10% en rénovation Temps de lecture : 12 minutes Rénover une maison de 100 m² peut couter entre 50...

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Jurisprudence

Travaux parties communes en copropriété : autorisation requise

📅 10 février 2026 ⏱️ 17 min

Travaux sur les parties communes en copropriété : quelle autorisation d'urbanisme ? Temps de lecture : 11 minutes Vous êtes copropriétaire et souhaitez réaliser des travaux qui touchent les parties...

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Autorisations d'Urbanisme

Toiture terrasse : procédure et obligations

📅 10 février 2026 ⏱️ 16 min

Toiture terrasse : quelle autorisation d'urbanisme pour vos travaux ? Temps de lecture : 10 minutes Vous envisagez de créer une toiture terrasse sur votre maison ou de transformer votre...

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Autorisations d'Urbanisme

Toit plat : réglementation et démarches

📅 10 février 2026 ⏱️ 12 min

Toit plat : permis de construire ou déclaration préalable ? Temps de lecture : 12 minutes Vous envisagez de construire une extension à toiture plate ou de transformer votre toiture...

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Autorisations d'Urbanisme

Terrain de sport et tennis : règles et formalités

📅 10 février 2026 ⏱️ 18 min

Terrain de sport et tennis : quelle autorisation d'urbanisme ? Temps de lecture : 12 minutes Vous souhaitez aménager un terrain de tennis ou une aire de sport dans votre...

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Autorisations d'Urbanisme

Syndic et autorisation de travaux : autorisation requise

📅 10 février 2026 ⏱️ 15 min

Syndic et autorisation de travaux : quelle procédure pour vos projets en copropriété ? Temps de lecture : 12 minutes Vous souhaitez installer une climatisation, changer vos fenêtres ou créer...

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Autorisations d'Urbanisme

Sursis à statuer : procédure et obligations

📅 10 février 2026 ⏱️ 17 min

Sursis à statuer sur un permis de construire : comprendre et réagir Temps de lecture : 12 minutes Vous avez déposé votre demande de permis de construire il y a...

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Réglementaires

Sous-zones du PLU : UA, UB, UC – quelles différences ?

📅 10 février 2026 ⏱️ 8 min

Sous-Zones du PLU : UA, UB, UC - quelles différences ? Temps de lecture : 8 minutes Votre terrain est en zone U (urbaine) du PLU, mais les règles de...

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Autorisations d'Urbanisme

Sauna et hammam : procédure et obligations

📅 10 février 2026 ⏱️ 18 min

Sauna et hammam : quelle autorisation d'urbanisme faut-il ? Temps de lecture : 12 minutes Installer un sauna ou un hammam chez soi fait rêver beaucoup de propriétaires. Mais entre...

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Autorisations d'Urbanisme

Ruches et apiculture : réglementation et démarches

📅 10 février 2026 ⏱️ 16 min

Ruches et apiculture : réglementation et distances à respecter Temps de lecture : 12 minutes Installer des ruches dans son jardin fait rêver de nombreux particuliers soucieux de la biodiversité...

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Autorisations d'Urbanisme

Retrait de permis de construire : annulation, distances et règles PLU

📅 10 février 2026 ⏱️ 16 min

Retrait de permis de construire : comprendre les règles et éviter les pièges Temps de lecture : 12 minutes Vous venez d'obtenir votre permis de construire et vous apprenez que...

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Procédures

Retard de chantier : vos recours et indemnisation

📅 10 février 2026 ⏱️ 16 min

Retard de chantier : quels recours pour le maître d'ouvrage ? Temps de lecture : 12 minutes Votre chantier devait se terminer en juin, nous sommes en novembre et les...

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Autorisations d'Urbanisme

Remblai, déblai, terrassement : réglementation et démarches

📅 10 février 2026 ⏱️ 15 min

Remblai, déblai, terrassement : quelle autorisation d'urbanisme ? Temps de lecture : 12 minutes Vous souhaitez niveler votre terrain avant de construire, créer une plateforme pour installer une piscine ou...

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Autorisations d'Urbanisme

Récupération eau de pluie : règles et contraintes

📅 10 février 2026 ⏱️ 15 min

Récupération d'eau de pluie avec citerne : réglementation et autorisations Temps de lecture : 12 minutes Installer une citerne de récupération d'eau de pluie permet de réduire sa facture d'eau...

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Jurisprudence

Recours malveillant : dommages et intérêts

📅 10 février 2026 ⏱️ 8 min

Recours malveillant : dommages et intérêts Temps de lecture : 9 minutes Votre permis de construire a été accordé, mais un voisin exerce son droit de recours en justice. Si...

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Autorisations d'Urbanisme

Reconstruire une ruine : règles et formalités

📅 10 février 2026 ⏱️ 14 min

Reconstruire une ruine : permis de construire et démarches administratives Temps de lecture : 12 minutes Une vieille grange familiale aux murs effondrés, un corps de ferme abandonné depuis des...

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