Réglementaires
Comprendre la réglementation d'urbanisme : PLU et zonages, calculs de surfaces (plancher, taxable, emprise au sol), taxes d'aménagement, normes RT2012/RE2020, COS et règles d'implantation. Tout ce qu'il faut savoir sur les règles applicables à votre projet de construction.
Sous-zones du PLU : UA, UB, UC – quelles différences ?
PRL : réglementation et autorisations d’urbanisme
Mobil-Home sur terrain privé : règles d’installation 2025
Diagnostic Termites : Zones et Obligations pour la Vente Immobilière
Diagnostic Plomb (CREP) : Procédure et Obligations
Diagnostic Gaz : Procédure et Obligations
Diagnostic Électricité : Procédure et Obligations pour la Vente
Devis Travaux : Mentions Obligatoires et Règles à Connaître
Diagnostic Amiante : Réglementation et Démarches
Crédit d’Impôt Travaux : Autorisation Requise
CEE : Procédure et Obligations
Yourte : Autorisation d’Urbanisme et Réglementation 2025
STECAL : construire en zone agricole ou naturelle
Loi ALUR : habitats démontables et pastilles
Zone AU du PLU : Peut-on y Construire ?
Poulailler au Jardin : Autorisation et Réglementation 2025
Installer un poulailler dans son jardin : surface autorisée, distance voisins, déclaration préalable. Règles complètes pour élever des poules chez soi.
Gîte et Chambre d’Hôtes : Autorisations et Réglementation 2025
Créer un gîte ou des chambres d’hôtes : déclaration mairie, normes sécurité, classement. Guide complet des démarches et autorisations obligatoires.
Muret et Gabion : Règles de Construction et Hauteur Autorisée
Construire un muret ou gabion : hauteur maximale, déclaration préalable, règles de mitoyenneté. Guide complet des autorisations nécessaires.
Construire en zone inondable : règles, risques et autorisations
Peut-on construire en zone inondable ? Découvrez les règles du PPRI, les zones rouges et bleues, les restrictions et comment obtenir un permis.
