Bassin de piscine : SHOB ou SHON ? Surface plancher et emprise au sol

Lors de la planification de la construction d’une piscine, comprendre les notions de surface hors œuvre brute (SHOB), de surface hors œuvre nette (SHON), ainsi que de surface de plancher et d’emprise au sol est essentiel. Ces termes, bien qu’ils puissent paraître techniques, jouent un rôle crucial dans la conformité de votre projet aux normes urbanistiques.

SHOB et SHON : Définitions et Implications

• SHOB (Surface Hors Œuvre Brute) : Mesure la totalité des surfaces de plancher de chaque niveau d’un bâtiment, incluant les murs et les débords de toit.
• SHON (Surface Hors śuvre Nette) : Représente la SHOB moins les surfaces non habitables (combles non aménagés, sous-sols, remises, etc.).
• Évolution Réglementaire : Ces termes ont été remplacés par la notion de surface de plancher depuis 2012 en France, simplifiant les calculs pour les permis de construire.

Surface de Plancher et Emprise au Sol pour les Piscines

• Surface de Plancher : C’est la somme des surfaces de chaque niveau, y compris l’épaisseur des murs et les vides, sans déductions pour les combles et sous-sols.
• Emprise au Sol : Représente la projection verticale du volume de la piscine, y compris les margelles.

Processus Administratif et Documents

• Permis de Construire et Déclarations : Selon la taille et la profondeur de la piscine, un permis de construire ou une déclaration préalable peut être nécessaire.
• Documents Requis : Incluent le formulaire Cerfa, un plan de masse, un plan de coupe, et un plan de situation.

Intervenants Clés

• Architectes et Constructeurs : Leur expertise est cruciale pour une conception et une exécution réussies du projet.
• Services d’Urbanisme : Pour s’assurer de la conformité du projet aux normes urbanistiques.

Étape 1: Identifier la Zone de la Piscine

1. Délimiter la Piscine : Commencez par définir les dimensions extérieures exactes de la piscine. Cela inclut la longueur et la largeur de la piscine elle-même.

Étape 2: Inclure les Éléments Annexes

1. Margelles et Plages : Ajoutez les margelles (bordures de la piscine) et les plages (zones pavées ou en deck autour de la piscine) dans le calcul. Mesurez la largeur de ces éléments autour de la piscine.

Étape 3: Calculer l’Emprise au Sol

1. Calcul Simple : Si votre piscine est de forme rectangulaire ou carrée, multipliez simplement la longueur par la largeur, y compris les margelles et les plages.
2. Formes Complexes : Pour les piscines de formes irrégulières (ovales, rondes, formes libres), divisez la forme en sections géométriques simples (rectangles, triangles, cercles), calculez l’aire de chaque section et additionnez-les.

Étape 4: Prendre en Compte les Équipements Spéciaux

1. Équipements de Piscine : Si des équipements comme des plongeoirs, des escaliers extérieurs ou des toboggans dépassent du bassin principal, leur emprise doit également être incluse.

Exemple de Calcul

• Piscine Rectangulaire :
  • Longueur du bassin : 10m
  • Largeur du bassin : 5m
  • Largeur des margelles : 0,5m de chaque côté
  • Calcul : (10m + 1m) x (5m + 1m) = 11m x 6m = 66m² d’emprise au sol.
• Piscine Ronde :
  • Diamètre du bassin : 8m
  • Largeur des margelles : 0,5m
  • Calcul : Aire d’un cercle = π x rayon². Rayon = (8m + 1m) / 2 = 4,5m. Aire = π x 4,5² ≈ 63,6m².

Conseils

• Précision : Assurez-vous de mesurer avec précision pour éviter les erreurs dans le calcul.
• Consultation d’Experts : Pour des formes complexes, il peut être judicieux de consulter un architecte ou un expert en piscine.

Souvent, lors de l’établissement de la demande d’une autorisation de construire, il est toujours difficile de savoir si le bassin d’une piscine est constitutif de surfaces hors-œuvre brute (SHOB) ou de surfaces hors-œuvre nette (SHON). Beaucoup de gens se trompe alors dans les termes. D’ailleurs, les sites Internet « spécialisés » dans la déclaration préalable de travaux sont nombreux à tomber dans le piège de la confusion …

La réponse est en effet ambiguë : oui et non. Comme de coutume en droit de l’urbanisme, tout dépend de la manière dont les travaux seront exécutés.

Précisions importantes :

Suite à l’ordonnance du 16 novembre 2011, la SHOB et la SHON ont été remplacées par la surface de plancher et l’emprise au sol depuis le 1er mars 2012.

Très globalement, le bassin d’une piscine développe toujours de l’emprise au sol, mais ne génère pas de surface de plancher (circulaire du 3 février 2012).

• En ce qui concerne les piscines couvertes par un abri de plus de 1m80 de hauteur :

Dans la mesure où l’abri est en surplomb du bassin, l’emprise au sol totale correspond uniquement aux surfaces créées par l’abri.

A partir du moment où l’abri est clos, même s’il est rétractable, alors il est susceptible de créer de la surface de plancher. La surface de plancher correspond aux surfaces sous une hauteur supérieure à 1m80, calculée à partir de l’intérieur des parois de l’abri. Quitte à insister, il faut rappeler qu’en revanche, le bassin de la piscine, même s’il est couvert, ne développe jamais de surface de plancher.

Les paragraphes suivants, désormais caducs, permettent toutefois de soulever que la réforme des surfaces conserve globalement la même logique que celle apportée par le régime antérieur.

Un bassin de piscine n’est pas en soi constitutif de surface plancher

Il faut avant tout retenir que le bassin de la piscine ne constitue pas en soi de surface de plancher.

Autrement-dit, un bassin en lui même ne constitue ni SHOB, ni SHON. Indépendamment de toute autre forme d’aménagement, le bassin de la piscine correspond à une emprise au sol.

Très grossièrement, un plancher peut être défini comme étant une surface horizontale qui borne la partie inférieure d’une construction. Un plancher doit être capable de soutenir et/ou d’abriter des biens ou des personnes, et ce de manière durable. Aussi, le bassin d’une piscine ne rentre pas dans ce cadre.

Pour aller un peu plus loin dans les théories de l’architecture : le plancher, pour être praticable, doit pouvoir être parcouru par les usagers en station debout. C’est l’une des raisons pour lesquelles l’on considère que les surfaces comprises sous un plancher de moins d’1m80 de hauteur sont non-aménageables, car il faut se courber en principe.

Que se passe-t-il alors si le bassin d’une piscine est couvert par un abri de plus de 1m80 de hauteur ?

Piscine couverte par un abri de plus de 1m80 de hauteur : SHOB ou SHON ?

SHOB

Piscine couverte par un abri de plus de 1m80 de hauteur :

De nos expériences en mairie, les services instructeurs considèrent qu’une piscine couverte par un abri de plus de 1m 80 de hauteur constitue de la SHOB (à tort ou à raison). Ainsi, toujours pour une piscine couverte, l’administration estime qu’il faut inclure le bassin de la piscine dans le calcul de la SHOB.

C’est en fait la présence de l’abri de plus de 1m 80 qui entraîne une création de SHOB.

Il faut cependant insister sur le fait qu’il puisse s’agir d’une erreur de la part de certains services instructeur, bien que cette interprétation semble somme-toute assez logique.

Concernant les piscines découvertes …

En revanche, sans ambiguïté possible, une piscine découverte n’est pas constitutive de SHOB ou de SHON. Les piscines autoportantes, hors-sol ou démontables ne créent donc pas de surfaces, dès lors qu’elles ne sont pas couvertes.

FAQ sur la Surface de Plancher et l’Emprise au Sol pour la Construction d’une Piscine

1. Quelle est la différence entre la SHOB et la SHON ?

• Réponse : La SHOB (Surface Hors Œuvre Brute) inclut la totalité des surfaces de plancher, y compris les murs et les débords de toit. La SHON (Surface Hors Œuvre Nette) est la SHOB déduite des surfaces non habitables. Ces termes sont cependant moins utilisés depuis l’introduction de la notion de surface de plancher en 2012 en France.

2. Comment calculer la surface de plancher pour une piscine ?

• Réponse : La surface de plancher d’une piscine est calculée en mesurant la somme des surfaces de chaque niveau de la piscine, y compris les espaces couverts et semi-couverts, sans déduction pour les combles et sous-sols.

3. Quels documents sont nécessaires pour obtenir un permis de construire une piscine ?

• Réponse : Les documents nécessaires incluent généralement un formulaire Cerfa de déclaration préalable ou de demande de permis de construire, un plan de masse, un plan de coupe, un plan de situation, ainsi que des informations sur la surface de plancher et l’emprise au sol de la piscine.

4. Quels sont les coûts moyens de construction d’une piscine ?

• Réponse : Les coûts varient en fonction de plusieurs facteurs tels que le type de piscine, les matériaux, la taille, et les équipements supplémentaires. En moyenne, ils peuvent aller de quelques milliers à plusieurs dizaines de milliers d’euros.

5. Comment puis-je réduire les coûts de construction de ma piscine ?

• Réponse : Pour réduire les coûts, vous pouvez comparer plusieurs devis, choisir des matériaux et des équipements au meilleur rapport qualité-prix, et envisager des solutions moins onéreuses comme les piscines hors-sol ou les modèles préfabriqués.

SHON

Seules les surfaces extérieures au bassin de la piscine et qui sont sous plus de 1m 80 de hauteur constituent de la Surface Hors-Oeuvre Nette (SHON), donc de la Surface Hors-Œuvre Brute (SHOB) également. C’est notamment le cas des margelles et plus généralement de toutes les surfaces comprises sous plus de 1m80 de hauteur.

Le bassin de la piscine en revanche ne constitue pas de la SHON, mais uniquement de la SHOB s’il est couvert par un abri de plus de 1m80 de hauteur.

A déduire de la SHON

Sont donc à déduire de la SHON les surfaces sous une hauteur inférieure à 1m80 ainsi que le bassin de la piscine.
Calculer correctement les surfaces, renseigner correctement le formulaire (dont le formulaire de déclaration des éléments imposables), dessiner convenablement les plans à joindre soi-même : téléchargez un modèle d’autorisation de construire piscine et optimisez vos chances de réussite !