Exemple déclaration préalable clôture

Découvrez notre nouveau modèle de déclaration préalable de travaux portant sur la construction ou la modification d’une clôture !

Cloture en bois, PVC, électrique, mur ou simple grillage, vous retrouverez dans ce modèle le nouveau formulaire de déclaration préalable rempli, ainsi qu’un exemple commenté de chacune des pièces à joindre :

  • DP1. Plan de situation
  • DP.2 Plan de masse
  • DP.3 Plan en coupe
  • DP.4 Plan des façades et des toitures
  • DP.5 Représentation de l’aspect extérieur
  • DP.6 Document graphique
  • DP.7/8 Photographies en environnement proche et lointain

 

Ce modèle comprend en outre un exemple de titre habilitant à construire et une fiche d’aide au calcul de la pente du terrain naturel.

L’exemple de déclaration préalable de travaux convient pour la construction d’une clôture comme pour la modification d’une clôture existante : création d’un nouvel accès, pose d’un portail ou d’un portillon, construction ou modification d’un pilier, aménagement d’accès pour véhicules …

38 pages d’infos et les astuces pour réussir votre demande de déclaration préalable de clôture !

Enregistrer

2 commentaires

  • nike kyrie 4

    nike kyrie 4

    Yesterday, the wall on the right side 45 live a miserable life in the three points must win.The shooting location is Owen puts up the location of the many times.Today was asked Owen saw wall dead there is what feeling

  • rhinestones swarovski bling swarovski nike air vapormax flyknit

    rhinestones swarovski bling swarovski nike air vapormax flyknit

    swarovski glitter blinged lebronrhinestones crystals crystal adidas hatcrystals blinged out rhinestones swarovski nike air tavascrystals crystallized bling crystal nike free tr 7

  • Les commentaires pour cette publication sont clos.