Exemple déclaration préalable clôture


Vous prévoyez de construire ou modifier votre clôture, nous vous présentant ci-après un nouvel exemple de déclaration préalable de travaux.

Que votre projet se rapporte à la construction ou la modification d’une clôture en bois, simple grillage, PVC, mur ou électrique, vous découvrirez dans ce modèle le nouveau formulaire de déclaration préalable rempli qu’il vous faut. Vous y trouverez également un exemple commenté de toutes les pièces à fournir à savoir :

  • DP1. Plan de situation
  • DP.2 Plan de masse
  • DP.3 Plan en coupe
  • DP.4 Plan des façades et des toitures
  • DP.5 Représentation de l’aspect extérieur
  • DP.6 Document graphique
  • DP.7/8 Photographies en environnement proche et lointain

Par ailleurs, ce modèle présente un exemple de titre habilitant à construire ainsi qu’une fiche qui pourra vous aider à calculer la pente du terrain naturel. Que ce soit pour la modification d’une clôture existante ou la construction d’une clôture, cet exemple de déclaration préalable de travaux est valable. Donc, il pourra vous servir pour réaliser les démarches administratives relatives à la pose d’un portail ou d’un portillon, la création d’un nouvel accès, l’aménagement d’accès pour véhicules, la construction ou la modification d’un pilier.


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